Mentions légales

 
 
 
  1. Introduction

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://chevalfontaine.com les présentes mentions légales.

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  1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse : https://chevalfontaine.com, est édité par Cheval Fontaine, entreprise individuelle (EI).

Siège social : 78 Impasse Chez Chespaud, 24410 Saint Aulaye-Puymangou.

SIRET : 102 867 702 00015

N° de TVA intracommunautaire : FR43102867702

Responsable de la publication : Annabelle Gaigl

E-mail : contact@chevalfontaine.com

  1. Conception du site

Le design et la réalisation du site ont été effectués par Annabelle Gaigl.

  1. Hébergement

Le site est hébergé par IONOS by 1&1.

Adresse : 1&1 IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex – France

RCS Sarreguemines : 431 303 775

Téléphone : 0970 808 911

Site : www.ionos.fr

  1. Accessibilité

Le site https://chevalfontaine.com est accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

  1. Propriété intellectuelle

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  1. Responsabilité

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  1. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

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Date de dernière mise à jour : mai 2026.

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